Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TONNELLES
SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Cème, S.A.

Numéro de dépôt :
1075343
Date de dépôt :
27/10/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Nantes

Présentation de la marque LES TONNELLES

Déposée le 27 octobre 1978 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Cème auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Nantes), la marque française « LES TONNELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Cème domicilié(e) BP No 1 La Loge-44330 LA CHAPELLE-HEULIN - France.

La marque LES TONNELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1075343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LES TONNELLES est expirée depuis le 27 octobre 1988.

SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Cème a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE MONTESONGE , CAPITAINE ROC , VALBREC , GAI LOGIS , BERCEROY , TROIS LYS , DUC DE REYNER , LORANCY


SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Cème, S.A. - BP No 1 La Loge-44330 LA CHAPELLE-HEULIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-023

Vins spiritueux et liqueurs